Cour suprême du Canada : Rétrospective annuelle 2018

Une Cour pour tous les Canadiens

La Cour suprême du Canada entend des affaires provenant de toutes les régions du pays et portant sur un large éventail de sujets, et ce, dans les deux langues officielles. Comme ces affaires touchent l’ensemble des Canadiens, il est important que les travaux de la Cour soient accessibles à tous. Les juges et le personnel de la Cour travaillent fort pour que cet objectif se concrétise.

En 2018, la Cour :

  • a commencé à mettre à la disposition de tous les intéressés, sur son site Web et par Facebook et Twitter, des documents intitulés La cause en bref, qui résument brièvement ses jugements et sont faciles à lire;
  • a tenu une conférence de presse où le juge en chef a répondu aux questions de journalistes;
  • a accueilli 59 503 visiteurs lors de visites guidées, d’événements spéciaux et d’audiences, y compris des étudiants du secondaire qui avaient été invités à la cérémonie d’accueil du juge en chef;
  • a modifié les Règles de la Cour suprême pour faciliter le dépôt électronique des documents — ce qui s’est traduit pour les plaideurs par un service plus rapide et des coûts moindres;
  • a tenu 40 séances d’information et huis clos pour appuyer les journalistes qui couvrent les décisions de la Cour suprême;
  • a publié 227 communiqués de presse pour informer les Canadiens de ses travaux;
  • a travaillé avec Bibliothèque et Archives Canada pour s’assurer que les « documents collégiaux » (ébauches de documents, notes de service et autres notes rédigées par les juges), qui autrement auraient peut-être été perdus, soient conservés pour les générations futures;
  • a continué d’appuyer les plaideurs, tant ceux représentés par un avocat que ceux qui se représentent eux-mêmes, en répondant à des milliers de demandes de renseignements présentées par courriel, par téléphone et en personne.

Connectez-vous à la Cour

Pour en apprendre davantage sur la Cour et ses activités :

  • Regardez les audiences en direct sur le site Web de la Cour (ou regardez-les plus tard en consultant les archives).
  • Écoutez les enregistrements audio des audiences.
  • Suivez nos mises à jour sur Facebook et Twitter
  • Venez visiter la Cour suprême du Canada et assister à une audience ou effectuer une visite guidée (c’est gratuit et la Cour est accessible aux personnes atteintes d’une déficience).
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La Cour au Canada...

Les juges de la Cour suprême cherchent constamment des moyens d’aider les Canadiennes et les Canadiens à comprendre le travail de la Cour. Par souci d’accessibilité et de transparence, ils prononcent des discours et donnent des entrevues partout au Canada sur des sujets comme l’accès à la justice, les techniques de plaidoirie et le cheminement personnel et professionnel qui les a amenés à siéger à la Cour. En 2018, les juges ont pris la parole dans 10 provinces et territoires différents. La Cour rencontre aussi régulièrement des représentants d’associations de juristes et des médias afin de connaître leurs besoins et d’améliorer les pratiques.

...Et dans le monde

La Cour suprême est membre d’un certain nombre d’organisations judiciaires internationales, ce qui lui permet de discuter de pratiques exemplaires avec des tribunaux étrangers et d’apprendre de ceux-ci :

  • La Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle.
  • Asia-Pacific Judicial Colloquium (Colloque judiciaire Asie-Pacifique).
  • L’Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l’Usage du Français (ACCPUF).
  • L’Association des Hautes Juridictions de Cassation des pays ayant en partage l’usage du Français (AHJUCAF).
  • L’Association internationale des hautes juridictions administratives.

La Cour suprême et ses juges accueillent chaque année des visiteurs de partout au Canada et des quatre coins du monde. Des juges et des représentants de la Cour participent, tant au pays qu’à l’étranger, à des échanges et rencontres avec leurs homologues d’autres pays, événements au cours desquels nous pouvons nous renseigner sur leurs pratiques exemplaires et leur faire part de nos propres pratiques. En 2018, la Cour a reçu la présidente de la Cour suprême du Royaume-Uni, Lady Hale, le juge en chef adjoint retraité de l’Afrique du Sud, Dikgang Moseneke, ainsi que des juges, avocats et fonctionnaires de cours du Bangladesh, de la Chine, de la France, de l’Indonésie, d’Israël, du Japon, du Pakistan et de l’Ukraine.


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