Renseignements sur les dossiers

Registre

Les jugements sur les demandes d’autorisation d’appel sont rendus par la Cour, mais ne sont pas nécessairement unanimes.

Liste des procédures

Date	Procédure	Document déposé par (si applicable)
2009-01-22	Appel fermé
2009-01-19	Jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2009-01-19	Jugement sur appel et avis de dépôt de jugement envoyés à toutes les parties
2009-01-16	Jugement rendu sur l'appel, * Le juge Bastarache n'a pas participé au jugement., JC Ba Bi LeB De F Abe Cha Ro, L’appel interjeté contre l’arrêt de la Cour d’appel de l’Ontario, numéros M33090 et C43448, en date du 30 novembre 2006, a été entendu le 19 mars 2008. Le pourvoi est accueilli et l’ordonnance rendue par la juridiction inférieure est annulée. La demande étant devenue théorique, la Cour ne rend aucune autre ordonnance. Accueilli
2008-04-04	Transcription reçue, (117 pages)
2008-03-19	Jugement en délibéré OU rendu avec motifs à suivre
2008-03-19	Recueil condensé de l'amicus curiae, Soumis à la Cour (14 copies)	Marie Henein
2008-03-19	Recueil condensé de l'intimé(e), Soumis à la Cour (14 copies)	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2008-03-19	Recueil condensé de l'intimé(e), Soumis à la Cour (14 copies)	Sa Majesté la Reine
2008-03-19	Recueil condensé de l'appelant(e), Soumis à la Cour (14 copies)	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2008-03-19	Déclaration et consentement pour enregistrement sur bande vidéo de l'audience, De tous les parties
2008-03-19	Audition de l'appel, 2008-03-19, JC Ba Bi LeB De F Abe Cha Ro Jugement en délibéré
2008-03-11	Avis de comparution, Marie Henein et Jordan Glick seront présents à l'audition.	Marie Henein
2008-03-10	Avis de comparution, James A. Bowron sera présent à l'audience	Procureur général de l'Alberta
2008-03-10	Avis de comparution, Gary R. Clewley et Henry S. Brown, Q.C., seront présents à l'audience	Matthew Marshall
2008-03-05	Avis de comparution, James Martin et Rick Visca seront présents à l'audition.	Sa Majesté la Reine
2008-03-05	Avis de comparution, Ian J. Roland et Danny Kastner seront présents à l'audition.	Police Association of Ontario
2008-03-04	Ordonnance de, Ro, À LA SUITE DE L’ORDONNANCE datée du 19 décembre 2007, accordant l’autorisation d’intervenir au procureur général de l’Alberta, à Matthew Marshall, à la Police Association of Ontario et à la Criminal Lawyers' Association (Ontario); IL EST EN OUTRE ORDONNÉ QUE ces intervenants pourront présenter chacun une plaidoirie orale d’au plus dix (10) minutes lors de l’audition de l’appel. Accordée
2008-03-04	Avis de comparution, David Porter et Christopher Wayland seront présents à l'audition.	Criminal Lawyers' Association (Ontario)
2008-03-04	Avis de comparution, Christine Bartlett-Hughes et Elise Nakelsky seront présentes à l'audition.	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2008-03-03	Recueil de sources de l'intervenant(e), complété le : 2008-03-03	Police Association of Ontario
2008-03-03	Mémoire de l'intervenant(e), Manque le CD - Reçu le 5 mars 2008, complété le : 2008-03-05	Police Association of Ontario
2008-03-03	Mémoire de l'intervenant(e), Manque le CD - Reçu le 5 mars 2008, complété le : 2008-03-05	Matthew Marshall
2008-03-03	Avis de comparution, Reginald Watson et Jill Sexsmith seront présents à l'audition.	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2008-02-27	Recueil de sources de l'intervenant(e), complété le : 2008-02-27	Criminal Lawyers' Association (Ontario)
2008-02-27	Mémoire de l'intervenant(e), Cédé retourné - reçue nouvelle copie le 12 mars/08, complété le : 2008-03-12	Criminal Lawyers' Association (Ontario)
2008-02-15	Recueil de sources de l'amicus curiae, complété le : 2008-02-15	Marie Henein
2008-02-15	Mémoire de l'amicus curiae, complété le : 2008-02-15	Marie Henein
2008-02-04	Réponse à requête en prorogation de délai, (Format lettre), de Gowlings datée du 1 fév. 08, complété le : 2008-02-04	Procureur général de l'Alberta
2008-02-04	Ordonnance sur requête en prorogation de délai
2008-02-04	Décision sur requête en prorogation de délai, pour signifier et déposer le mémoire et recueil de sources de l'intimée, Sa Majesté la Reine, au 22 nov. 07, Ro Accordée
2008-02-04	Recueil de sources de l'intervenant(e), (signification reçu le 5 fév. 08), complété le : 2008-02-06	Procureur général de l'Alberta
2008-02-04	Mémoire de l'intervenant(e), (signification reçu le 5 fév. 08), complété le : 2008-02-06	Procureur général de l'Alberta
2008-02-04	Présentation de requête en prorogation de délai, Ro
2008-01-25	Requête en prorogation de délai, (pour dépôt du mémoire de l'intimé au 22 nov. 07 - requête amendée reçue le 1 fév. 08), complété le : 2008-01-25	Sa Majesté la Reine
2007-12-19	Lettre envoyée aux intervenant(s)
2007-12-19	Ordonnance sur requête en autorisation d'intervention, (PAR ROTHSTEIN J.)
2007-12-19	Décision sur requête en autorisation d'intervention, Ro, Les requêtes en autorisation d’intervenir du procureur général de l’Alberta, de Matthew Marshall, de la Police Association of Ontario et de la Criminal Lawyers' Association (Ontario) sont accordées et chacun des intervenants est autorisé à signifier et déposer un mémoire d’au plus 10 pages. La décision sur la demande en vue de présenter une plaidoirie orale sera rendue après réception et examen des arguments écrits des parties et des intervenants. Les intervenants n'ont pas le droit de soulever de nouvelles questions, de produire d'autres éléments de preuve ni de compléter de quelque autre façon le dossier des parties. Conformément à l'alinéa 59(1)a) des Règles, les intervenants paieront à l'appelant et aux intimés tous débours supplémentaires résultant de leur intervention. Accordée
2007-12-19	Présentation de requête en autorisation d'intervention, Ro
2007-12-13	Correspondance provenant de, de François Lacasse datée du 11 déc. 07 re : signification à M. Schiffer	Sa Majesté la Reine
2007-12-11	Correspondance (envoyée par la Cour) à, Ms.Heinein; ci-joint l'ordonnance, agenda et mémoires
2007-12-10	Ordonnance sur requête diverse, (PAR LA JUGE EN CHEF)
2007-12-10	Décision sur requête diverse, JC, UPON APPLICATION by the appellant for an order for the appointment of Amicus Curiae, AND THE MATERIAL FILED having been read; IT IS HEREBY ORDERED THAT: Ms. Marie Henein be appointed as amicus curiae to assist the Court by filing a factum and book of authorities on or before February 15, 2008, and by making oral submissions at the hearing of the appeal; AND IT IS FURTHER ORDERED that the reasonable fees and disbursements of Ms. Henein shall be paid by the appellant at the Legal Aid hourly rate. Accordée
2007-12-10	Présentation de requête diverse, JC
2007-12-05	Avis d'audition envoyé aux parties, et que Mme Marie Henein a été nommée comme amicus curiae
2007-12-05	Audition d'appel mise au rôle, 2008-03-19, (auparavant 2007-01-24) Jugement en délibéré
2007-11-30	Réponse à requête diverse, courriel de François Lacasse daté du 30 nov. 07, complété le : 2007-11-30	Sa Majesté la Reine
2007-11-27	Correspondance provenant de, H. Reginald Watson datée du 27 nov. 07 en réponse à la demande de la Cour du 7 nov. 07 pour des observations écrites	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-11-26	Avis de requête diverse, pour nommer un amicus curiae (reliée), complété le : 2007-11-26	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-11-26	Correspondance provenant de, Christine Bartlett-Hughes datée du 23 nov. 07 en réponse à la demande de la Cour du 7 nov. 07 pour des observations écrites (10 copies demandées)	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-11-26	Correspondance provenant de, (par fax) James C. Martin, datée du 26 nov. 07; académique et amicus	Sa Majesté la Reine
2007-11-22	Recueil de sources de l'intimé(e), complété le : 2007-12-10	Sa Majesté la Reine
2007-11-22	Mémoire de l'intimé(e), complété le : 2007-12-10	Sa Majesté la Reine
2007-11-22	Appel prêt pour audition
2007-11-21	Correspondance provenant de, (par fax) Marc E. Schiffer, datée du 19 nov. 07; académique et amicus	Lawrence McNeil
2007-11-20	Recueil de sources de l'intimé(e), complété le : 2007-11-20	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-11-20	Avis de retrait, du correspondant, Lang, Michener	Lawrence McNeil
2007-11-20	Mémoire de l'intimé(e), complété le : 2007-11-20	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-11-15	Correspondance (envoyée par la Cour) à, M. Schiffer re: réponse à sa lettre datée du 26 sept. 07
2007-11-08	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), de Christine Bartlett-Hughes datée du 2 nov. 07 (aux 4 intervenants), complété le : 2007-11-08	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-11-07	Correspondance (envoyée par la Cour) à, toutes les parties re: demande leurs observations écrites
2007-11-02	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), de Christine Bartlett-Hughes datée du 2 nov. 07 (à tous les intervenants), complété le : 2007-11-02	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-11-02	Réponse à requête en autorisation d'intervention, courriel de François Lacasse daté du 2 nov. 07 (à tous les intervenants)(jointe à la demande pour être identifiée comme Sa Majesté la Reine au lieu du P.g. du Canada), complété le : 2007-11-02	Sa Majesté la Reine
2007-10-24	Requête en autorisation d'intervention, (reliée), complété le : 2007-10-24	Criminal Lawyers' Association (Ontario)
2007-10-24	Requête en autorisation d'intervention, (reliée), complété le : 2007-10-24	Police Association of Ontario
2007-10-24	Requête en autorisation d'intervention, complété le : 2007-10-24	Procureur général de l'Alberta
2007-10-24	Requête en autorisation d'intervention, complété le : 2007-10-24	Matthew Marshall
2007-10-22	Correspondance provenant de, G. R. Clewley datée du 20 oct./07 re: H. S. Brown, c.r. de Gowlings agit comme correspondant (par télécopieur)	Matthew Marshall
2007-10-01	Correspondance provenant de, Christine Bartlett-Hughes datée du 1 oct. 07 en réponse à la lettre de M. Schiffer du 26 sept. 07	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-09-26	Recueil de sources de l'appelant(e), (Vol. I et II), complété le : 2007-09-26	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-09-26	Dossier de l'appelant(e), jugement avec signature du 30 nov. 06 reçu le 3 oct. 07, complété le : 2007-11-09	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-09-26	Mémoire de l'appelant(e), complété le : 2007-11-09	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-09-26	Correspondance provenant de, Marc E. Schiffer datée du 26 sept. 07 re :endossement de la C/A du 21 sept. 07 et par conséquent ne participera pas à l'appel	Lawrence McNeil
2007-09-24	Correspondance provenant, (par fax) de la Cour d'appel de l'Ontario datée du 21 sept. 07 jointe avec le jugement final dans ce dossier (original reçu le 27 sept. 07)
2007-09-21	Correspondance provenant de, François Lacasse (par fax) datée du 21 sept. 07 re : ne s'objecte pas à une audition reportée à plus tard	Sa Majesté la Reine
2007-09-20	Correspondance provenant de, Reginald Watson daté du 19 sept. 2007. Re: Doucet McBride agira comme correspondant	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-09-19	Correspondance provenant de, Marie-France Major daté du 19 sept. 2007. Re: Agira comme correspondant pour Lawrence McNeil	Lawrence McNeil
2007-09-06	Correspondance provenant de, H. R. Waton datée du 6 sept./07 re: Date tentative d'audition (par télécopieur - original reçu le 13 sept./07)	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-08-14	Lettre avisant les parties de la date provisoire d'audition et des délais (Demande accordée)
2007-08-10	Correspondance provenant de, Mme Bartlett-Hughes, pas de questions constititionnelles mais attends des intervenants	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-07-06	Avis d'appel, complété le : 2007-07-06	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-07-06	Copie du jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2007-07-06	Jugement sur la demande d'autorisation d'appel envoyé à toutes les parties
2007-07-05	Jugement de la Cour sur demande d'autorisation d'appel, La demande d'autorisation d'appel de l'arrêt de la Cour d'appel de l'Ontario, numéros M33090 et C43448, daté du 30 novembre 2006, est accordée. Accordée
2007-04-16	Envoi aux juges des documents de la demande d'autorisation, Ba LeB F
2007-02-28	Correspondance provenant de, C. Bartlett-Hughes, p.j. ébauche ordonnance CA	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-02-28	Réplique du demandeur au mémoire de l'intimé(e), Réplique aux trois réponses, complété le : 2007-02-28	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-02-22	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (preuve de signification manque - reçue le 26 fév. 07), complété le : 2007-02-26	Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier
2007-02-21	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, complété le : 2007-02-21	Lawrence McNeil
2007-02-21	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, complété le : 2007-02-21	Sa Majesté la Reine
2007-02-20	Correspondance provenant de, C. Bartlett-Hughes, par téléc. re: formulaire ordonnance CA, joignant ordonnance CA pour sursis d'ordonnance en attente de la décision de la demande	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier
2007-02-07	Correspondance (envoyée par la Cour) à, C. Bartlett-Hughes, accusée de réception d'une demande d'appel incomplète re: ébauche d'ordonnance CA
2007-01-25	Demande d'autorisation d'appel, Ébauche ordonnance CA manque - reçue le 28 fév. 07 (Ordonnance de la C/A reçue le 13 juin/07 et envoyée aux juges le 14 juin/07), complété le : 2007-03-01	Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier

Parties

Parties principales

Parties principales - Demandeurs

Nom	Rôle	Statut
Procureur général de l'Ontario, tiers détenteur du dossier	Appelant(e)	Actif

c.

Parties principales - Intimés

Nom	Rôle	Statut
McNeil, Lawrence	Intimé(e)	Actif
Sa Majesté la Reine	Intimé(e)	Actif
Chef du service de police de Barrie, tiers détenteur du dossier	Intimé(e)	Actif

Autres parties

Autres parties

Nom	Rôle	Statut
Hackett, Rodney	Intervenant(e)	Actif
Marshall, Matthew	Intervenant(e)	Actif
Procureur général de l'Alberta	Intervenant(e)	Actif
Police Association of Ontario	Intervenant(e)	Actif
Criminal Lawyers' Association (Ontario)	Intervenant(e)	Actif
Henein, Marie	Amicus curiae	Actif

Procureurs

Sommaire

Mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel

Les mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel seront affichés 30 jours après l’octroi de l’autorisation d’appel, sauf s’ils renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un tel mémoire en remplissant une Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à une demande d’autorisation d’appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne figure sur la dernière page du mémoire. Les coordonnés de l’avocat se trouvent dans l’onglet « Procureurs » de cette page.

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Mémoires relatifs à un appel

Les mémoires relatifs à l’appel de l’appelant, de l’intimé et celui de l’intervenant seront affichés ici au moins 2 semaines avant l’audience, à moins qu’ils ne renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un mémoire en remplissant le formulaire de Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à un appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne et ses coordonnées figurent sur la première page du mémoire.

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